Déclaration d'accessibilité

1. Engagement

SEZA YUGEN s'engage à rendre son site internet accessible au plus grand nombre, y compris aux personnes en situation de handicap, en s'appuyant sur le Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA), dans l'esprit de l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances.

La présente déclaration s'applique au site sezayugen.fr.

2. État de conformité

Le site sezayugen.fr est non conforme au RGAA 4.1 : aucun audit d'accessibilité n'a encore été réalisé permettant de mesurer le taux de conformité aux critères du référentiel. Cet état sera mis à jour à l'issue du premier audit.

3. Mesures déjà mises en place

Sans attendre l'audit, les dispositions suivantes ont été intégrées dès la conception du site :

4. Contenus non accessibles identifiés

En l'état, les limites suivantes sont connues et inscrites au plan d'amélioration :

5. Amélioration et contact

Si vous rencontrez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou à une fonctionnalité du site, signalez-le nous :

Nous nous efforcerons de vous apporter une réponse ou une alternative accessible dans les meilleurs délais.

6. Voies de recours

Si vous avez signalé un défaut d'accessibilité et que vous n'avez pas obtenu de réponse satisfaisante, vous pouvez :