Mentions légales

Dernière mise à jour : 4 juillet 2026

Conformément aux dispositions de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site sezayugen.fr (ci-après « le Site »).

1. Éditeur du site

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et prénom du représentant légal], en qualité de [gérant / président] de SEZA YUGEN.

3. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

4. Conception et réalisation

Design et développement : AlphWeb.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, illustrations, logos, identité visuelle, structure, mise en page) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de SEZA YUGEN ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SEZA YUGEN. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles et cookies

Les modalités de traitement des données personnelles collectées via le Site sont détaillées dans la Politique de confidentialité et de traitement des données.

7. Litiges

Le Site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au Site, vous pouvez nous contacter par téléphone au 01 52 97 34 52 ou par courrier à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.